Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID CASINO
ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3832429
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
ID CASINO de ENSEMBLE TV

Présentation de la marque ID CASINO

Déposée le 18 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSEMBLE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID CASINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSEMBLE TV domicilié(e) 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 561 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE domicilié(e) 7, rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France.

La marque ID CASINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID CASINO est expirée depuis le 18 mai 2021.

ENSEMBLE TV a également déposé les autres marques suivantes : IDF1 MIDI , ID CLUB , LA CHAÎNE QUI VOUS RESSEMBLE , VOUS AVEZ DU TALENT PRODUCTION , MISS JJDA , VOUS AVEZ DU TALENT PRODUCTIONS , IDF1 CHEZ VOUS , ID VOYAGES , ID FRANCE 1 , ID VOYANCE


ENSEMBLE TV, Société par actions simplifiée - 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 498561646


ENSEMBLE TV, M. Renaud BUROSSE - 7, rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 10 octobre 2011 - Retrait partiel n°559563 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones ;

Papier, carton et produits en ces matières à savoir blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie à savoir publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises, chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;

Jeux, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau ;

Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services de stockage (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ;

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de casino (jeux), services de clubs (divertissement ou éducation), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; reportages photographiques, photographies ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo ;

Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, uniquement en rapport avec les jeux de loterie, de casinos et de hasard. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).